Mentions légales

Modèle à faire vérifier : ce texte est fourni comme base de travail et ne garantit pas, à lui seul, la conformité juridique de votre activité. Dernière mise à jour : octobre 2026.

Éditeur du site

VTC NP — exploitant sous le nom commercial VTC NP
Forme juridique : SASU au capital de 100 €
Président : Nicolas Ponchelle
Siège : 34 rue des Lauriers, 59175 Vendeville
SIREN : 990 432 932
SIRET : 990 432 932 00012
Immatriculation : —
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (n° de TVA intracommunautaire FR46 990 432 932)
Téléphone : 06 31 38 60 68 · E-mail : contact@vtcnp.fr

Directeur de la publication : Nicolas Ponchelle

Activité réglementée

Exploitant de voiture de transport avec chauffeur (VTC) inscrit au registre des exploitants VTC sous le numéro EVTC059230330.

Assurance responsabilité civile professionnelle et transport de personnes : —.

Hébergement

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : — .

Propriété intellectuelle

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